Mentions légales

HOMEPAGE _ MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

  • Nom de l’agence : AGENCE AMIEL.

  • Forme juridique : Micro-entreprise

  • Adresse du siège social : 77 chemin de la butte 31400 Toulouse

  • Montant du capital social : NA

  • Numéro SIRET : 843944463

  • Numéro d’inscription au RCS : [En cours d’obtention 08/11/2025]

  • Numéro TVA intracommunautaire : [En cours d’obtention 08/11/2025]

  • Directeur de la publication : Amiel Aksel

  • Responsable de la rédaction : Amiel Aksel

  • Coordonnées :
    Téléphone : 0756981742
    Email : contact@agence-amiel.fr

2. Hébergeur du site

  • Nom de l’hébergeur : OVH

  • Raison sociale : OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926

  • Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

  • Téléphone : NA

3. Propriété intellectuelle

  • Les contenus (textes, images, logos, vidéos, etc.) présents sur ce site sont la propriété exclusive de AGENCE AMIEL. , sauf mention contraire ou droits appartenant à des tiers. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation expresse.

4. Gestion des données personnelles

  • Collecte des données : Le site peut collecter des données personnelles (nom, email, téléphone, etc.) uniquement lors de l’envoie de formulaire de communication, uniquement à des fins de gestion des demandes clients.

  • Responsable du traitement : Amiel Aksel pour AGENCE AMIEL.

  • Délégué à la Protection des Données (DPO) : Aksel AMIEL

  • Droits des utilisateurs : Conformément au RGPD, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, et d’opposition sur ses données personnelles.

  • Exercice des droits : Adressez votre demande à contact@agence-amiel.fr

5. Politique de cookies

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6. Conditions générales d’utilisation (CGU)

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7. Accessibilité

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8. Droit applicable et juridiction compétente

  • Les présentes mentions et l’utilisation du site sont soumises au droit français. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui de Toulouse.